ASSURANCE - TRC - TOUS RISQUES CHANTIERS

Pendant le cours du chantier, la charge des dommages subis par l'ouvrage incombe en principe aux entrepreneurs. Il parait normal que cette obligation soit couverte par une assurance. Cela peut également être l'intérêt du maître d'ouvrage qui souhaite éviter une défaillance d'un entrepreneur ou un arrêt du chantier.

La police "tous risques chantiers" (TRC) couvre les dommages causés aux choses (ouvrage lui-même, existants, baraquements, matériaux, etc..) qui se trouvent sur le chantier. Elle garantit tout préjudice, fortuit ou non survenu sur le chantier, quelqu'en soit l'auteur et la victime.

Alors même que le préjudice survenu est normalement de nature à engager la responsabilité de l'entrepreneur, l'assureur indemnise le sinistre immédiatement et sans recherche préalable de responsabilité. Il se retournera ensuite éventuellement contre l'entrepreneur responsable.

La garantie cesse avec la réception sauf éventuelle garantie particulière pendant les deux années suivant la réception.