ETUDES D'ESQUISSE
Arrêté du 21 décembre 1993
Les études d'esquisses, première étape de la réponse de la maîtrise d'oeuvre aux objectifs, données et contraintes du programme, ont pour objet :
b) de vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site, et proposer, éventuellement, des études géologiques et géotechniques, environnementales ou urbaines complémentaires ;
Elles permettent de proposer, éventuellement, certaines mises au point du programme.
Il est demandé les plans de niveaux significatifs établis au 1/500, avec, éventuellement, certains détails au 1/200, ainsi que l'expression de la volumètrie d'ensemble avec, éventuellement, une façade significative au 1/200.
Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les plans des principaux types de logement au 1/200 peuvent être demandés en plus des études d'esquisse.